Claude Frantzen

De:	Claude Frantzen
Objet:	membres du groupe de travail sur la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques les personnes ci-après désignées Président
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

duree="deux ans"

DEVP0905300S (source BODD)

nomination

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Claude Frantzen
Objet:	membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées les personnes ci-après désignées Président
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

duree="trois ans"

JORFTEXT000000636520 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2005 28/10/2005

De:	Claude Frantzen
Objet:	membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées les personnes ci-après désignées Président
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

JORFTEXT000000227709 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Frantzen (Claude, Pierre, Jean) ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du 20 avril 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-04-20"

JORFTEXT000000559397 (source JORF)

promotion

14 Avril 1996 14/04/1996

De:	Claude Frantzen ingénieur général de l'armement
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000713633 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 1993 01/08/1993

De:	Claude Frantzen ingénieur général de l'armement
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000162831 (source JORF)

délégation de signature

01 Mai 1993 01/05/1993

De:	Frantzen (Claude, Pierre, Jean) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000540765 (source JORF)

promotion

22 Juillet 1992 22/07/1992

De:	Claude Frantzen ingénieur général de l'armement
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"

JORFTEXT000000175768 (source JORF)

délégation de signature

02 Mai 1992 02/05/1992

De:	Claude Frantzen ingénieur général de l'armement
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"

JORFTEXT000000173371 (source JORF)

délégation de signature

29 Juin 1991 29/06/1991

De:	Claude Frantzen ingénieur général de l'armement
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000353384 (source JORF)

délégation de signature

02 Mars 1991 02/03/1991

De:	Claude Frantzen ingénieur général de l'armement
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000351720 (source JORF)

délégation de signature

14 Février 1991 14/02/1991

De:	Claude Frantzen ingénieur général de l'armement
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer dans la limite des ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"

JORFTEXT000000525204 (source JORF)

délégation de signature

29 Août 1990 29/08/1990