Claude Frantzen


De: Claude Frantzen
Objet:
membres du groupe de travail sur la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
les personnes ci-après désignées
Président
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
duree="deux ans"
DEVP0905300S(source BODD)
nomination
10 Juin 200910/06/2009
De: Claude Frantzen
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après désignées
Président
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000636520(source JORF)
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Claude Frantzen
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées les personnes ci-après désignées
Président
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000227709(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Frantzen (Claude, Pierre, Jean)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du 20 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-04-20"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
promotion
14 Avril 199614/04/1996
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000162831(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Frantzen (Claude, Pierre, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540765(source JORF)
promotion
22 Juillet 199222/07/1992
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
JORFTEXT000000175768(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000173371(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000353384(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000351720(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite des ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000525204(source JORF)
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.